• Page d’accueil
  • Navigation principale
  • Contenu
  • Contact
  • Plan du site
  • Recherche

Orientation in the website

  • Le Conseil fédéral
    • Le Conseil fédéral admin.ch
      • DFAE: Département fédéral des affaires étrangères
      • DFI: Département fédéral de l'intérieur
      • DFJP: Département fédéral de justice et police
      • DDPS: Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports
      • DFF: Département fédéral des finances
      • DEFR: Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche
      • DETEC: Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication
  • DETEC
    • Département : DETEC
      • Secrétariat général
      • Office fédéral des transports OFT
  • RailCom

Archives

Sélection de la langue

  • DE
  • FR
  • IT
  • EN

Navigation des services

  • Page d'accueil
  • Contact
Logo de la Confédération suisse – vers la page d’accueil

Commission des chemins de fer RailCom

Rechercher

        
Rechercher

Navigation principale

Confederatio Helvetica

Commission des chemins de fer RailCom

  • Bienvenue
  • Thèmes
    Thèmes
    • Accès au réseau et utilisation du réseau
    • Services de fret de proximité
    • Tâches systémiques
    • Droits de participation concernant les projets d’investissement
    • Installations de transbordement du trafic combiné
    • Corridors de fret
  • Pour les entreprises
    Pour les entreprises
    • Pour les entreprises de transport ferroviaire
    • Pour les utilisateurs d’installations de transbordement TC
    • Pour les acquéreurs de prestations de fret de proximité
    • Pour les gestionnaires d’infrastructure
    • Pour les propriétaires/ exploitants d’installations de transbordement TC et de voies de raccordement
    • Pour les fournisseurs de prestations de fret de proximité
  • Documentation
    Documentation
    • Communiqués de presse
    • Newsletter
    • Fiches d’information
    • Décisions
    • Rapports annuels
    • Séminaire
  • La RailCom
    La RailCom
    • Commission & Secrétariat technique
    • Mandat légal
    • Vision et valeurs
    • Activités
    • Contact

Rechercher

        
Rechercher
  • Thèmes
    • Fermer

      Accès au réseau et utilisation du réseau

      Services de fret de proximité

      Tâches systémiques

      Droits de participation concernant les projets d’investissement

      [Translate to Französisch:]

      Installations de transbordement du trafic combiné

      Corridors de fret




  • Pour les entreprises
    • Fermer

      Pour les entreprises de transport ferroviaire

      Pour les utilisateurs d’installations de transbordement TC

      Pour les acquéreurs de prestations de fret de proximité

      Pour les gestionnaires d’infrastructure

      Pour les propriétaires/ exploitants d’installations de transbordement TC et de voies de raccordement

      Pour les fournisseurs de prestations de fret de proximité




  • Documentation Page actuelle
    • Fermer

      Communiqués de presse

      Newsletter

      Fiches d’information

      Décisions

      Rapports annuels

      Séminaire




  • La RailCom
    • Fermer
      [Translate to Französisch:]

      Commission & Secrétariat technique

      [Translate to Französisch:]

      Mandat légal

      Vision et valeurs

      [Translate to Französisch:]

      Activités

      Contact




Breadcrumbs

  1. Page d'accueil
  2. Documentation
  3. Rapports annuels
  4. Archives
Sub-Navigation
retour Documentation
  • Rapports annuels
    • A partir de 2017
    • Archives

Archives

  • Rapport d'activité 2016
  • Rapport d'activité 2015
  • Rapport d'activité 2014
  • Rapport de gestion 2012
  • Rapport d'activité 2013
  • Rapport de gestion 2012
  • Rapport de gestion 2011
  • Rapport de gestion 2009

Début de la page

Dernière mise à jour: 30.06.2020

Commission des chemins de fer RailCom

  • Page d'accueil
  • Contact
Sitemap

Thèmes

  • Accès au réseau et utilisation du réseau
  • Services de fret de proximité
  • Tâches systémiques
  • Droits de participation concernant les projets d’investissement
  • Installations de transbordement du trafic combiné
  • Corridors de fret

Pour les entreprises

  • Pour les entreprises de transport ferroviaire
  • Pour les utilisateurs d’installations de transbordement TC
  • Pour les acquéreurs de prestations de fret de proximité
  • Pour les gestionnaires d’infrastructure
  • Pour les propriétaires/ exploitants d’installations de transbordement TC et de voies de raccordement
  • Pour les fournisseurs de prestations de fret de proximité

Documentation

  • Communiqués de presse
  • Newsletter
  • Fiches d’information
  • Décisions
  • Rapports annuels
  • Séminaire

La RailCom

  • Commission & Secrétariat technique
  • Mandat légal
  • Vision et valeurs
  • Activités
  • Contact
©Commission des chemins de fer RailCom
  • Informations juridiques
  • Mentions légales